Informations légales
Conditions générales de vente
À compléter et à faire valider. Cette page est une trame. Les mentions doivent être renseignées avec les informations réelles de l’entité et validées par un professionnel du droit avant mise en ligne.
Objet
Les présentes conditions régissent les prestations fournies par DAELIO. [Trame à compléter et à faire valider par un professionnel du droit.]
Devis et commande
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillé. La commande est ferme à réception du devis signé et de l’acompte éventuel. [À compléter.]
Prix et paiement
Les prix sont indiqués sur devis. Modalités et échéances de paiement : [à compléter].
Livrables et délais
Les livrables et délais sont précisés au devis. [À compléter.]
Propriété et cession des droits
Les modalités de cession des droits sur les livrables sont détaillées au devis. [À compléter.]
Rétractation, résiliation et litiges
[À compléter et à faire valider par un professionnel du droit.]